Conditions Générales

Entrée en Matière

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part,
La Société EYEWEB 116 rue de Charenton 75012 PARIS
inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 50294406900017 ci-après dénommée « EENSIDE.COM ».
Et, d'autre part,
Les clients qui souhaitent effectuer un achat sur le site EENSIDE.COM visible aux adresses suivantes : http://www.eenside.com

Ci-après dénommé « le Client ». Les présentes conditions régissent la vente de tous produits présentés sur le site de la SARL EYEWEB. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l'exclusion de toute autre condition. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée à être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.
Les articles ne sont proposés à la vente qu'aux personnes physiques non commerçantes.
Elles sont conclues en considération de la personne et ne peuvent donc faire l'objet d'aucune cession de quelque nature que ce soit.

Objet

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le site Internet EENSIDE.COM et le client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Articles et produits

EENSIDE.COM a pour vocation d'offrir à la vente des accessoires de mode.
Les articles visibles sur le site Internet sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.
Dans tous les cas, EENSIDE.COM s'engage à prévenir par courrier électronique tout client qui aurait passé une commande pour un article indisponible. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité d’EENSIDE.COM ne pourrait être engagée.
Les photographies illustrant les produits et les textes descriptifs n'entrent pas dans le champ contractuel.

Prix des produits et livraison

Les prix sont indiqués en euros sur le site Internet en langue française.
La TVA incluse est la TVA française à 19,6% applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé. Toutefois, les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée.
De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site EENSIDE.COM ainsi que sur les documents de vente.
Les livraisons en France Métropolitaine s'effectuent dans un délai moyen de 2 à 5 jours à compter de la réception/enregistrement de la commande. Les délais de livraison sont toujours communiqués en fonction des possibilités d’approvisionnement, au moment de l’offre, et ne sont donnés qu’à titre indicatif. Malgré un cas de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences d’EENSIDE.COM., tout retard de livraison du fait de circonstances indépendantes de la volonté du vendeur ne pourra entraîner l’annulation de la commande. La responsabilité du vendeur ne pourra être engagée pour tout préjudice résultant de ce retard. Toutefois, si la délivrance des biens n’est pas intervenue 30 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause qu’un cas de force majeur, la vente sera alors résolue et l’acheteur sera remboursé sans pouvoir alors prétendre à quelque indemnité. Le vendeur est dégagé de plein droit de toute responsabilité en cas de force majeure ou d’événements tels que : lock-out, grève, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, accident d’outillage, retard dans les transports ou toute autre cause amenant un chômage partiel ou total pour le vendeur ou ses fournisseurs.
Le vendeur informera l’acheteur en temps opportun des cas et événements ci-dessus énumérés. Tout retard de livraison dû à un fait caractéristique de force majeure entraînera, au choix du vendeur, soit la résolution pure et simple de la vente, soit la prorogation des délais de livraison ou de mise à disposition, et ce, sans qu’aucune des parties ne puissent prétendre à une autre indemnité.
Le montant de la livraison est fonction du pays choisi pour la livraison et le mode de transport préféré. Les tarifs et les délais de livraison sont consultables dans la rubrique Coûts et délais de livraison du site.

Commande

L’enregistrement d’une commande sur le site Internet ne peut s’effectuer qu’après l’identification claire du client. Pour ce faire, le client aura dû auparavant créer son « compte client » dans la rubrique MON COMPTE ou EENVIP, située sur la page d’accueil du site Internet. Toute commande signée par le consommateur par un 'double clic' (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) ainsi que la saisie de données sur des pages-écrans successives, la saisie du numéro de carte bancaire et la date d’expiration valident l’acceptation des prix et la description des produits disponibles à la vente. Une confirmation de commande sera envoyée par mail au client au plus tôt lors de la validation de la transaction ou au plus tard au moment de l’expédition de la commande. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières effectuées.
Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties mentionnées ci-dessous.
Tous les articles présentés sur notre site sont généralement en stock. Néanmoins nous nous réservons le droit d'annuler la commande d’un client si l'article commandé n'est pas disponible ou si le prix indiqué sur le site est erroné. Au cas, quasi-improbable, où l'article ne serait plus disponible ou au cas où le prix serait erroné, nous nous engageons à envoyer un courrier électronique au client pour prendre connaissance des suites qu’il souhaite donner à sa commande.

Modalités de paiement

Le client a la possibilité de payer par carte bancaire VISA/MASTERCARD/ directement sur le site Internet EENSIDE.COM. Il est également possible de régler par PAYPAL, mandat cash ou par virement bancaire.
Dans tous les cas, quel que soit le mode de paiement choisi par le client, EENSIDE.COM accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance, conformément aux dispositions de l'article L121-19 du code de la consommation.

Sécurité des paiements

Tous les paiements réalisés sur le site EENSIDE.COM sont hautement sécurisés.
En effet, afin d'assurer la sécurité des paiements en ligne, EENSIDE.COM utilise le service de paiement sécurisé, un système crypté (protocole SSL) de la Banque CIC (Crédit Industriel et Commercial), ainsi que le service PAYPAL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d'expiration et le cryptogramme visuel) sont directement transmises cryptées aux plateformes de paiement concernées, sans transiter sur les supports physiques des serveurs de notre site Internet.

« Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

FIA-NET S.A. et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.

La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en oeuvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET - Service Informatique et Libertés - Traitements n°773061 et n°1080905 - 39, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS ».

Votre achat sur Eenside vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - site premium » organisée par FIA-NET S.A.

A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET.

Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par FIA-NET ou par parEenside courrier électronique ou via l'apparition d'une pop-up faisant suite à votre achat. Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A.

Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.

FIA-NET S.A. et Eenside sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.

Les données non nominatives seront exploitées par FIA-NET conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à:

FIA-NET Service Informatique et Libertés
Traitement N° 896150
39, rue Saint-Lazare - 75009 Paris
PARIS.

Garanties

Tous les produits peuvent faire l'objet d'un remboursement, d'une modification sous forme d’ « avoir », ou bien sous forme d’échange, excepté les articles portant une mention contraire.

Le remboursement, ou l'avoir ou l’échange doivent faire l’objet d’une demande dans un délai de 7 jours, déduction faîte des frais forfaitaires de traitement de la commande. Dans le cas d'une demande de remboursement d'un article ayant été attribué gracieusement ou à moindre frais à l'occasion d'une offre spéciale proposée à l'utilisateur, il sera remboursé à hauteur de l'offre spéciale proposée et non dans sa totalité.

Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement être accompagné du bordereau de retour accompagné de l'article dans son emballage d'origine à notre plateforme logistique à l'adresse suivante :
ORIUM/ EENSIDE Zone d’Activité Suzeroll 49140 SEICHES SUR LE LOIR

Il est indispensable que le client effectue une demande de retour sur son compte-client afin d'obtenir un numéro d'autorisation de retour.

Seront refusés par le vendeur, tout article endommagé qui n'aurait pas fait l'objet de remarques ou de réserves expresses par le client dès la livraison. Pour être accepté par EENSIDE.COM, articles et emballages d'origine doivent être retournés dans leur état d'origine sans aucune dégradation. Le Retour Marchandise est accepté uniquement en colissimo recommandé avec accusé de réception, à la charge du client.

Notre service retour effectue un contrôle qualitatif à réception des articles retournés. EENSIDE.COM se réserve ainsi le droit d'accepter ou de refuser l'article retourné en fonction de son état qualitatif. Par ailleurs, les envois de documents, lettres de recommandation ou contestation, chèques, ou complément de paiement doivent être effectués uniquement à l'adresse suivante EYEWEB – 116 rue de Charenton 75012 PARIS.

Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants, du Code Civil.

L'utilisateur bénéficie pour les articles d'une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4 et suivants, du Code de la consommation.

Le remboursement s’effectuera sous 30 jours, au moyen du même mode de paiement que le client aura préféré lors du règlement de sa commande initiale.

Article L211-4 code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage.

Article L211-5 code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 code de la consommation

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 al 1er code civil

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Signature et preuve

Tout utilisateur du site non titulaire d'un numéro client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir son propre numéro client. Ce numéro est personnel. Toute perte ou oubli devra être dénoncé aux services d’EENSIDE.COM à bref délai en contactant le Service Client de EENSIDE.COM au moyen du formulaire de contact, depuis le site Internet.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront/ constitueront la preuve de l'intégralité de la dite commande, conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.

Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client d’EENSIDE.COM par email contact@eenside.com.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société EYEWEB et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

Responsabilité

La société EYEWEB a, pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat, une obligation de résultat. Ainsi EENSIDE.COM s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site Internet d’ EENSIDE.COM.
En revanche, la responsabilité d’EENSIDE.COM ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française.
De même, la responsabilité d’EENSIDE.COM ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Données nominatives

EENISDE.COM, pour les besoins du service, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de « cookie ».
À cet effet, le traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro (en cour de traitement) en date (en cour de traitement).
Dans tous les cas, et conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout utilisateur ou client du site peut à tout moment s'opposer à l'utilisation commerciale des dites données et bénéficie en outre d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant, soit directement sur Internet via le formulaire de contact du site, soit par courrier en écrivant à EYEWEB – Service Client - 116, rue de Charenton 75012 Paris.

Propriété intellectuelle / Crédits

Tous les éléments du site EENSIDE.COM, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive d’EENSIDE.COM.
L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site d’EENSIDE.COM, doit obligatoirement solliciter préalablement l'autorisation de notre société.
Il ne pourra s'agir dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site EENSIDE.COM et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande d’EENSIDE.COM.

Intégralité du contrat

Les présentes conditions conclues entre EENSIDE.COM et le client expriment l'intégralité des obligations des parties. Aucune indication, aucun document ne peut engendrer des obligations au titre des présentes, s'ils ne font l'objet d'un avenant signé par les deux parties. Aucune correspondance antérieure à la signature du présent contrat ne peut engendrer des obligations au titre dudit contrat.
Cependant, si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente.

Tolérance ou renonciation

Il est formellement convenu entre EENSIDE.COM et le client que toute tolérance ou renonciation de l'une des parties dans l'application de toute ou partie des engagements prévus aux présentes conditions, quelle qu'en ait pu être la fréquence et la durée, ne saurait valoir modification du présent accord, ni générer un droit quelconque.
Plus précisément, aucun retard ni aucune inaction, abstention ou omission de la part des clients dans l'exercice de l'un de ses droits aux termes du présent accord ne portera atteinte audit droit, ni ne sera considéré comme impliquant de sa part une renonciation à se prévaloir de ce droit.

Non validité partielle

Si une stipulation particulière des présentes conditions est tenue pour non valide ou déclarée telle par une décision ayant autorité de la chose jugée d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Différents

La langue des présentes conditions générales de vente est le français.
Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit.

Les photographies

Les photographies illustrant les produits et les textes descriptifs n'entrent pas dans le champ contractuel. Le rendu des couleurs peut varier entre les photographies présentes sur EENSIDE et le produit réel. Les étuis ne sont présentés qu’à titre indicatif, ces derniers peuvent différer du modèle présenté.